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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS
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Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER
LA COMPAGNIE DES DESSERTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3602359
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
03/10/2028
Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER de LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Présentation de la marque Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER

Déposée le 3 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-45 du 7 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) Rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 387 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3602359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER arrivera à expiration en date du 3 octobre 2028.

LA COMPAGNIE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , Louìse , Mon Petit Pâtissier , L ' ARTISSA , LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE , Maître Artisan Glacier par nature , GLACIER PAR NATURE , LA COMPAGNIE DES DESSERTS , FEDERATION FRANCAISE DU DESSERT , LES GLACIERS FRANÇAIS


LA COMPAGNIE DES DESSERTS, Société par actions simplifiée - Rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France - SIREN 503387003


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526775 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Errata sur les inscriptions - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 30 avril 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°574848 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2018 n°2694496 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-01

Préparations faites de céréales, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, sucreries.